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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL
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NUTRIELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIELLE
SIGUER'S CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
95597466
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque NUTRIELLE

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL domicilié(e) 3 rue des Quatre Cheminées, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 688 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BEZOUH - France.

La marque NUTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIELLE est expirée depuis le 14 novembre 2005.

SIGUER'S CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GYNOPOLIS , NUTRIFERELLE , EAP , NUTRI "28" , NUTRIJOUVE , CYNOFERRINE , PHYTOSKIN , OROPOLIS , ENOXODERM , NUTRINATAL 50


SIGUER'S CONSEIL SARL - 3 rue des Quatre Cheminées, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 338688682


Monsieur Jacques BEZOUH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381432 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 10 janvier 1997 - Rejet partiel n°230863 - Publication au BOPI 1997-01-10

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Matières pour plomber les dents, empreintes dentaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Levure, poudre pour faire lever

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.